« Les animaux », par Neslihan KOSEOGLU
Cette fiche de culture juridique permet de revenir sur les récentes actualités dans l’appréhension des animaux par le droit et sur les bases du débat autour de la personnalité juridique des animaux.
Blog
« L’influence du terrorisme sur l’indemnisation du dommage corporel », par Zoé BEAUCHARD et Flavien FERRAND
Le procès V13 arrivant à son terme, il a été possible de constater pendant ces longs mois combien le terrorisme oblige à la mise en place d’une justice d’exception. Il est intéressant d’étudier également comment l’on peut indemniser les victimes d’actes de terrorisme. S’il existe… Lire la suite »« L’influence du terrorisme sur l’indemnisation du dommage corporel », par Zoé BEAUCHARD et Flavien FERRAND
« Le droit de se taire », par Neslihan KOSEOGLU et Emmanuel ROUX
L’actualité jurisprudentielle et législative très riche en 2021 mérite que l’on revienne sur le droit de se taire et ses avancées en procédure pénale.
L’essentiel de la loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire, par Honorine CARNEIRO et Anne-Sophie SANNIER
Retour sur les mesures phares de cette réforme qui s’est donnée comme objectif de rétablir la confiance entre les citoyens et l’institution judiciaire. A priori, cela passe notamment par une meilleure connaissance de la justice et de son fonctionnement. Création d’un pôle spécialisé concernant les… Lire la suite »L’essentiel de la loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire, par Honorine CARNEIRO et Anne-Sophie SANNIER
« Les nominations des membres du Conseil constitutionnel », par Marine ROCHEBLAVE, Eva TEXIER et Alexandre DEMOREUILLE
La nomination des membres du Conseil constitutionnel est régulièrement critiquée en ce qu’elle marque la politisation de cette institution. Cet article a donc pour objectif de rappeler les règles de nomination et d’analyser l’actualité à ce sujet.
« Le Conseil supérieur de la Magistrature : focus sur l’avis au Président de la République du 24 septembre 2021 », par Eva TEXIER
Après avoir présenté le Conseil supérieur de la magistrature (institution susceptible d’être connue des étudiants admissibles au concours de l’ENM, lors de l’entretien avec le jury), il est nécessaire de revenir plus précisément sur l’avis qui a été rendu au Président de la République le… Lire la suite »« Le Conseil supérieur de la Magistrature : focus sur l’avis au Président de la République du 24 septembre 2021 », par Eva TEXIER
« Le métavers », par Alexandre DEMOREUILLE
La création du métavers – ou monde virtuel – a été annoncée en octobre 2021 par Facebook. Il convient de comprendre de quoi il s’agit et de mettre en perspective les lacunes actuelles de notre droit positif.